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Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1790

Part of Fonds communal d'Illiat

État détaillé des propriétaires par section.

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Journans

États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.

Contribution foncière.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Pouillat

État de sections, matrices de rôles.

Livre et relevé des mutations de propriétés.

1G1
File
1820

Part of Fonds communal de Grièges

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Montceaux

États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791-1792

Part of Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

Atlas cadastral.

1G1
File
1809

Part of Fonds communal de Confrançon

Contribution foncière.

1G1
File
1790-1791

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.

Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.

1G1
File
1791-1814

Part of Fonds communal de Vandeins

Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).

[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.

Cadastre, contributions directes

1G
Subseries

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Tableaux synoptiques sur la gestion comptable des exercices 1924-1925, 1928 à 1934 (1927, 1929, 1932-1935).
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1929).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Emprunts : procès-verbaux de tirage des obligations, obligations, délibérations (1950-1951, 1967-1971).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes, arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 1966-1967, 1969-1971, 1973 et 1980 (1970-1971, 1974, 1979, 1981, 1983).
Contributions directes et taxes assimilées : avertissement (1930) ; dégrèvement : avis de décision (1931).

Documents du remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.

04H001_009
Item
1814

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Item
[1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du port

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Item
1828

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Impositions extraordinaires, vue 02.

Impositions extraordinaires, vue 02.

01G015_002
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Impositions extraordinaires, vue 01.

Impositions extraordinaires, vue 01.

01G015_001
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Untitled

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Contributions directes et indirectes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Cadastre rénové

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lacune : atlas cadastral de 1844.

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Fiscalité et impôts

Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

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