- 1G11
- File
- 1915-1949
Part of Fonds communal de Grièges
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Lent
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Journans
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés foncières.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Déclarations individuelles des propriétaires.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Procès-verbal, arrêté préfectoral, courrier.