Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
- 00D006_001
- Pièce
- [1862]
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.