Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Item
- 1828
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
Untitled
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Part of Fonds communal de Léaz
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port