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Descriptions archivistiques
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Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.

Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).

[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.

Poids public, postes, télégraphes, téléphones.

Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).

Monuments historiques et bibliothèque.

Monuments historiques. – Classement de la dalle funéraire de Jean Magnin, ancien curé de Pont-de-Vaux située dans le jardin du presbytère [1] : arrêté préfectoral, avis (1912-1913). Bibliothèque municipale. – Acquisition d’ouvrages : délibération (1933).

Première Guerre mondiale.

Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919).
Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]).
Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921).
Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).

Accidents du travail agricole.

Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.

Accidents du travail.

Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, registre des déclarations, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.

Accidents du travail agricole.

Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles, pièces justificatives.

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