- E7-9
- recordgrp
- 1813-1822
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Réparations et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Confrançon
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Journans
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Matrices des propriétés foncières.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.