Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G6-7
- recordgrp
- 1836-1914
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Part of Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Léaz