The municipal archives of the department of Ain

Registres de comptabilité.

1L8-10
recordgrp
1954-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Permis de construire et modificatifs.

T3-9
recordgrp
1955-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Certains dossiers concernent des installations classées.

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.

Téléphone et télécommunications.

2O3-4
recordgrp
1955-1981

Part of Fonds communal de Léaz

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L8-9
recordgrp
1955-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Permis de construire.

T4-11
recordgrp
1956-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Permis de construire.

T3-11
recordgrp
1956-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Permis de construire et modificatifs.

T7-20
recordgrp
1956-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Certains dossiers concernent des installations classées.

Registres de comptabilité.

1L9-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de comptabilité.

1L9-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Journans

Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.

Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .

1L11-15
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.

Registres de comptabilité.

L10-13
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Dépenses et recettes.

1L25-26
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.

1L13-14
recordgrp
1957-1971

Part of Fonds communal de Grièges

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-21
recordgrp
1957-1973

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres de comptabilité.

1L21-24
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L18-19
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de comptabilité

1L10-13
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Registres de comptabilité.

1L10-11
recordgrp
1960-1982

Part of Fonds communal de Lent

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Budgets et comptes.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).

[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.

Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.

3F7-9
recordgrp
1961-1968

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-12
recordgrp
1962-1973

Part of Fonds communal de Léaz

Récolte et stock.

3F7-8
recordgrp
1962-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

1963-1972

E51-53
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Montceaux

1963-1972

E48-50
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Lent

1963-1972

E43-45
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

1963-1972

E45-47
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Béréziat

Exécution budgétaire et comptable.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).

[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.

Registres de comptabilité.

1L6-9
recordgrp
1963-1980

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres de naissances, mariages et décès.

1E43-45
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E39-40
recordgrp
1963-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1963-1972

E51-53
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Lotissements.

1T19-20
recordgrp
1964-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Amélioration et extension du réseau.

O11-12
recordgrp
1964-1988

Part of Fonds communal d'Attignat

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1964-1980

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Registres des naissances, mariages et décès.