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- File
- 1979-1980
Part of Fonds communal d'Illiat
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Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance.
Falaise de Seyssel : étude spécifique des risques d’éboulement rocheux et des mesures de protection concernant deux zones de falaise, première partie - falaise de Seyssel, zone sud (1979), demandes de permis de construire refusées (1980), promesses de cession gratuite à la commune de terrains pour l’ouvrage devant protéger les habitations contre la chute de rochers (1980).
Équipement et développement rural.
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Dossier d’enquête publique, dossier de travaux, dossier des ouvrages exécutés.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.
Untitled
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Raccordement : autorisations de passage portant concession du tréfonds (1978-1981) ; convention de passage d’une canalisation d’eaux usées conclue avec la SNCF (1979).
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 et 1986 à 1995 (1986, 1992, 1996). Relations avec la Trésorerie. – Apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1978, 1981).
Part of Fonds communal de Pouillat
Réparations : délibérations, pièces comptables, correspondance.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation et eau potable, 1ère tranche, marché de travaux : autorisations de passage de canalisations, projet, pièces contractuelles marché, factures, extraits des délibérations, plans.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation et d’implantation.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des différents niveaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Acquisition d’une usine appartenant à D.D. et J.T. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1980-1981).
Vente de terrain au lieudit Dominies à B.D. (1979-1981).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue d’aménager une zone à urbaniser (1980-1981).
Acquisition d’une usine appartenant à A.F. (SCI Fontaines-Villebois-Meximieux) en vue sa rétrocession en location-vente (1981).
Vente de terrain au lieudit En Brossieux à A.M. (1979-1982).
Vente de terrain au lieudit Les Meules à P.C. (1982).
Vente des lots 1 et 2 du lotissement communal d’Albion Sud (1982).
Échange de terrain avec l’OPAC de l’Ain au lieudit Albion Sud (1982).
Acquisition de terrain au lieudit Les Meules appartenant au District de la Plaine de l’Ain en vue de la constitution d’une réserve foncière (1981-1982).
Acquisition de terrain au lieudit Les Grands Près appartenant aux établissements Fèvre et Cie reliant une propriété communale à un chemin communal (1981-1982).
Acquisition de terrain au lieudit La Champagne appartenant à J-L. L. en vue de l’extension du cimetière (1978-1982).
Part of Fonds communal de Montceaux
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Aménagement dans la salle des fêtes : avant-projet sommaire, projet, permis de construire, concours technique d’un architecte, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Part of Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Lotissement communal au lieudit Le Bas Bourg : délibérations, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, certificats d’urbanisme, plans, correspondance (1978-1980).
Lotissement communal au lieudit Champ Colin : plans, correspondance (1982).
Projet de lotissement communal au lieudit La Ripette : plan, correspondance (1982).
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
École maternelle. - Construction.
Part of Fonds communal de Lent