- E2-4
- recordgrp
- 1800-1812
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices des propriétés foncières.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Part of Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Confrançon