- 2I4-5
- recordgrp
- [1970-1990]
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Retraites ouvrières et paysannes.
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Courtes
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux