- T5
- File
- 1979-1982
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Part of Fonds communal d'Attignat
Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).
Part of Fonds communal de Confrançon
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Lotissement au lieudit Grande Croix Vieille de L. B. et B. B. : autorisation préfectorale, plan (1976).
Lotissement au lieudit Sur le Beux de J. B. et G. P. : autorisation préfectorale, demande de division en lots, plan (1977).
Lotissement au lieudit La Valla de M. B. : autorisation de lotir, modificatif, transfert de l’autorisation au profit d’H. C. et D. S., arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1978-2004).
Lotissement au lieudit Treyve Badry de la SCI LUPIMO : autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, alimentation, alimentation électrique (1979-1980).
Lotissement La Pépinière au lieudit La Croix Verte de la SEMCODA : autorisation de lotir, modificatifs, arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1979-1984).
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Vandeins
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Part of Fonds communal de Lent
Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
Lotissements et division de parcelles.
Part of Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Part of Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Courtes
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Lotissement communal Le Pavillon.
Part of Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations de permis de construire (1965-1969).
Permis de démolir n°80 0044 DEM de S.C. (1980).
Certificats d’urbanisme (1977, 1981-1982).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Part of Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.