Tableaux de recensement des classes et listes communales.
- 1H1
- File
- 1924-1982 (lacunes pour les classes 1926, 1928 et 1941-1943)
Part of Fonds communal de Léaz
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Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).
Conscription et levées d'hommes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des conscrits et déserteurs, certificats de civisme et d’activité, états des secours aux familles, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal d'Illiat
Conscription et levées d'hommes.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Part of Fonds communal de Béréziat
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Part of Fonds communal du Plantay
Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Lent
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Conscription et levée d’hommes.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives [1], tableaux alphabétiques des conscrits, journaux d’inscription des conscrits, procès-verbal de tirage au sort des conscrits, avis, inventaire des effets personnels d’un conscrit parti (an XI-1815) ; règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-1814) ; recrutement : demandes de renseignements, instructions, circulaires (1804-1818) ; dispenses : certificats individuels de dispense définitive, correspondance (1810-1811, 1814).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.