- 2I4-5
- Groupe de documents
- [1970-1990]
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux