Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
- 01F001_001
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Le Plantay (Ain, France)
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahier des délibérations.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin