Archives communales de l’Ain

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

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Pièce
1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

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Pièce
1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

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Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

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Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

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Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

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Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

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Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

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Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

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Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

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Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

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Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

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Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

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Pièce
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Le Plantay (Ain, France)

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

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Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1D1
Dossier
1790-1837 (lacunes : 1791-1805)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Conseil général.

1D1
Dossier
1786-an VI (1798)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).

[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.

An II (4 messidor) – 1834 (10 août)

1D1
Dossier
an II (1794) - 1834

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.

1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)

1D1
Dossier
1792-an III (1794)

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil municipal.

1D1
Dossier
1790-1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1D1
Dossier
10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Fait partie de Fonds communal de Lent

À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.

1790 (21 mars) – an II (13 prairial)

1D1
Dossier
1790-an II (1794)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.

1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

1D1
Dossier
1790-1806

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.

Conseil général.

1D1
Dossier
1790-1792

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cahier des délibérations.

1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)

1D1
Dossier
1792 – an III (1794)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.

Conseil municipal.

1D10
Dossier
1790

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

1D10
Dossier
1793-an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].

1792, an 9-1949

1D10
Dossier
1792, an 9-1949

Fait partie de Fonds communal de Journans

Conseil général et conseil municipal.

1D2
Dossier
1792-1793

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).

1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)

1D2
Dossier
1791-an III (1795)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.

1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)

1D2
Dossier
1790-an III (1794)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)

1D2
Dossier
an III (1794)-an VIII (1800)

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)

1D2
Dossier
an VIII – an XII

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).

an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)