Extraits des registres des délibérations.
- 1D5-6
- Groupe de documents
- 1818-1982
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Extraits des registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits du registre des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes (1879-1882).
Dons et legs, legs de l’abbé François Froment, curé de Curciat-Dongalon à la fabrique d’église et au bureau de bienfaisance d’une somme de 500 francs chacun : courrier (1871) ; legs de Joseph Terrier, curé de Curciat-Dongalon d’une somme de 10 000 francs pour l’agrandissement de l’église : extraits du testament (s.d.) ; donation d’une rente sur l’État faite par l’abbé Josserand : correspondance (1860) ; legs de Marie Reine Tréboz née Lombard d’une somme de 1 500 francs pour les réparations ou l’achèvement de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1892-1893).
Biens grevés de charges pieuses : correspondance (1941-1942).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation : instructions préfectorales (ans XII-XIV).
Budgets et comptes : budgets (1896-1902) ; comptes administratifs (1895-1900) ; comptes de gestion (1895-1900) ; approbation des comptes par le conseil municipal : délibérations (1896-1905).
Régie de recettes : journal à souche (1895).
Dons et legs, legs de Pierre Marie Parnet Morel d’une somme de 500 francs : testament, courrier (1879) ; legs de Marie Claudine Clarisse veuve Guépy née Ravier en faveur de la fabrique d’église et du bureau de bienfaisance : arrêté préfectoral, copie du testament, correspondance (1896-1897) ; donation d’une rente sur l’État de 100 francs par la dame Saunier née Bonnetain : reversement du produit non utilisé de la donation en faveur du bureau de bienfaisance, correspondance (1899).
État des rentes et créances (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Archives : inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger (1786, 29 août).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Legs d’Adélaïde Carron : correspondance (1883) ; remise du titre à la commune : lettre de l’abbé B., curé (1933).
Budgets et comptes : budget, compte, délibérations, correspondance (1892-1894).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Compte des recettes et des dépenses (1810).
Lettre sur l’inventaire du mobilier (1821).
Don d’une maison avec dépendances par les époux Puvis : arrêté préfectoral, décret autorisant la cession à la commune d’Attignat de ladite maison pour la construction d’une école de filles (1844, 1857).
Fonctionnement : distraction d’une partie des dépendances du presbytère, dévolution des biens, correspondance (1898-1912).
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fabrique d’église : extrait du budget, instructions (1888).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets affectés au culte, instructions, correspondance (1905-1908).
Réunions cultuelles : déclarations, instructions, correspondance (1906).
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fabrique de l’église, finances : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1879-1880, 1882-1883, 1886, 1888-1889, 1894-1905) ; legs du sieur P. R., ancien curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, refus : lettre au Préfet (1839) ; legs de C. D. de la somme de 1 200 francs à la fabrique pour la construction d’une nouvelle église : décret de la Direction générale des cultes, correspondance (1901) ; plainte du conseil de fabrique au conseil municipal à propose de l’état de délabrement de l’église [XIXème siècle], correspondance (1843, 1845).
Personnel du culte, traitement du curé et du vicaire : correspondance (1829-1846) ; logement du desservant : correspondance (1864) ; nomination d’un desservant : notification (1893).
Quête pour le rétablissement de [l’église] pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre : liste nominative des souscripteurs [vers 1810-1820] [1].
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
Correspondance chronologique (1895-1909).
Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers classés (1975). [2]
Chartreuse de portes, liquidation : lettre du liquidateur demandant l’état des biens des chartreux situés dans le territoire de la commune (1909).
[1] Il semble que cette mutation ait été quelque peu mal vécue par le curé, qui « loin d’obéir au mandement de ses supérieurs qui l’ont interdit et remplacé, il s’est opiniâtré à continuer et que depuis longtemps il tient des discours inconséquents ».
[2] Concerne une sculpture en bois polychrome de Saint-Léger datant du XVIIIe siècle et provenant de la chapelle de Saint-Léger.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une chapelle annexée à l’église par le comte de Loriol : métré, décompte des travaux, quittance, correspondance (1863, 1866) ; legs par l’abbé Cordenod, ancien curé de Confrançon de la somme de cinq cents francs à la fabrique : correspondance (1884).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance de Confrançon, instructions, correspondance (1905-1910).
Congé de l’abbé Grospellier, desservant de Confrançon pour raisons de santé : correspondance (1885).
Congrégation de Saint-Joseph : note des objets nécessaires pour l’établissement de trois sœurs et pour les classes (s.d.).
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois