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- 1344-1432
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cahier retranscrivant les privilèges accordés par Pierre et Aymé de la Palud, seigneurs de Varambon.
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Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cahier retranscrivant les privilèges accordés par Pierre et Aymé de la Palud, seigneurs de Varambon.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Production et aides agricoles.
Part of Fonds communal d'Illiat
Calamités agricoles, orage et grêle de 1793 et 1942 : état des pertes déclarées, instructions du Directoire du district de Trévoux, extrait des registres des délibérations (1793, 1942) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1956) ; sécheresse de 1976 et intempéries de 1977 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1976-1978).
Défrichement de parcelles boisées : autorisations, opposition, correspondance (1826, 1833-1859, 1872-1875).
Concours et comice agricoles : demande de renseignements, correspondance (1858, 1874).
Culture de la pomme de terre : récapitulatif des déclarations, instruction (1974-1977).
Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975).
Apiculture : liste des ruchers déclarées à la direction départementale des services vétérinaires depuis 1968, instruction (1973).
Inventaire communal (1979-1980).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Registre des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Livre de mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Dommartin
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Grièges
Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
Registre des publications de mariages.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Confrançon
Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Livre et relevé des mutations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route, listes d’émargement (1819-1821, 1825-1827, 1829-1831, 1834-1838, 1840).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Levées d'hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Passeports pour l’intérieur : registre des passeports (ans IX-XI), souches (1853, 1859).
Levée d’hommes et mobilisation.
Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal du Plantay
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations.
Contribution patriotique des femmes de France.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des dons patriotiques.
Registre des états de répartition des ressources en logement et du cantonnement [XIXème siècle], tableau concernant le logement et le cantonnement, extraits des tableaux récapitulatifs (1878-1879), état et tableau des ressources disponibles en cas de mobilisation (1890, 1892).