Cachon, Vincent (cité en 1399-1400)
- FR28011201200016_NA_000000039
- Person
- 13../14..
Cachon, Vincent (cité en 1399-1400)
Morcel, Joseph (tailleur de pierre ; cité en 1780-1783)
Escoffier, Laurent Gabriel (maire et notaire ; cité en 1817-1838)
Bouloumié, Pierre (1845-1929 ; docteur)
Il naît en 1845 à Rodez (Aveyron, France) et meurt le 22 mai 1929 à Vittel (Vosges, France).
Ski-club du Petit-Abergement (Ain)
Syndicat intercommunal de travaux forestiers du Haut-Bugey et des Monts d’Ain (Nantua, Ain)
Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)
District rural du Valromey (Champagne-en-Valromey, Ain)
Le 26 décembre 1991, la commune d’Artemare adhère au district.
Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien du Sevron et du Solnan (Pirajoux, Ain)
À sa dissolution, l’actif et le passif du syndicat est repris par le Sivom de la Dombes à la Bresse.
Syndicat intercommunal des eaux du Nord-Est de Lyon (Miribel, Ain)
À la fin du 19e siècle, les communes de Miribel, Rillieux, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, et Crépieux-la-Pape se sont regroupées pour créer la Société des eaux et de l’électricité du nord-est de Lyon. Celle-ci réalise les premiers ouvrages de distribution d’eau notamment une station de pompage et deux réservoirs à Miribel. Cette société a disparu à la Libération avec la nationalisation de la distribution de l’énergie électrique et la création d’EDF qui assure l’exploitation du service des eaux pendant la période transitoire de 1945 à 1952.
En 1952, est créé le Syndicat intercommunal des eaux du Nord-Est de Lyon. En 1954, le réseau d’eau est racheté à EDF pour 600 000 F. En 1955, les premiers forages de reconnaissance hydrogéologique sont entrepris à Miribel au lieudit Le Four à chaux. De 1956 à 1959, le syndicat réalise des travaux d’amélioration de la desserte en eau pour Rillieux-la-Pape et crée des installations de pompage qui assurent la totalité des ressources syndicales à partir de 1960.
La création de la communauté urbaine de Lyon modifie sensiblement la configuration du syndicat puisque le département du Rhône s’étend aux communes de Crépieux-la-Pape, Rillieux, Sathonay-Camp, Sathonay-Village. En 1972, ces trois dernières communes se retirent définitivement du syndicat et les ouvrages de distribution d’eau sont rachetés par la communauté urbaine de Lyon.
L’adhésion de Beynost en 1977 entraîne une restructuration du réseau rendue également nécessaire par le développement du secteur et la construction de l’autoroute Lyon-Genève.
En 1980, sont construits les bureaux du syndicat.
Communauté de communes de Treffort-en-Revermont (Treffort-Cuisiat, Ain)
La Fraternelle - Société de secours mutuels de Salavre (Ain)
En 1993, la mutuelle de Salavre fusionne avec celle de Coligny.
Champel, Jean-Marie (18..-19.. ; compositeur)
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Plaine de Bresse (Saint-Trivier-de-Courtes, Ain)
Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Ain)
Communauté de communes Valsemine (Champfromier, Ain)
La communauté de communes Valsemine adhère au syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura en janvier 2002 pour la compétence « mise en œuvre d’une chartre du parc ».
Conseil supérieur des sapeurs-pompiers (France)
Sibuet, Césarine (citée en 1846-1847)
Comice agricole d’Hauteville (Ain)
France. Tribunal de commerce (Belley, Ain)
Succédant aux juridictions consulaires de l’Ancien Régime, dont l’Assemblée nationale décide de conserver le principe le 27 mai 1790, les tribunaux de commerce sont créés par la loi des 16-24 août 1790. Leurs compétences sont fixées par le livre IV du code du commerce promulgué en 1807 et leur organisation réglée par le décret du 6 octobre 1809. Les tribunaux de commerce ne sont installés que dans des villes dont l’activité commerciale est significative, la compétence commerciale étant exercée par les tribunaux d’arrondissement dans les autres cas. Le nombre des tribunaux de commerce, après avoir augmenté au XIXe siècle et au début du XXe siècle, a surtout décru en 1999 et 2008. Le fonctionnement et les compétences de ces juridictions sont restés relativement stables.
France. Tribunal de commerce (Bourg-en-Bresse, Ain)
Succédant aux juridictions consulaires de l’Ancien Régime, dont l’Assemblée nationale décide de conserver le principe le 27 mai 1790, les tribunaux de commerce sont créés par la loi des 16-24 août 1790. Leurs compétences sont fixées par le livre IV du code du commerce promulgué en 1807 et leur organisation réglée par le décret du 6 octobre 1809. Les tribunaux de commerce ne sont installés que dans des villes dont l’activité commerciale est significative, la compétence commerciale étant exercée par les tribunaux d’arrondissement dans les autres cas. Le nombre des tribunaux de commerce, après avoir augmenté au XIXe siècle et au début du XXe siècle, a surtout décru en 1999 et 2008. Le fonctionnement et les compétences de ces juridictions sont restés relativement stables.
1949 : création de l’Ipacte pour les cadres non titulaires du secteur public.
1960 : création de l’Igrante pour les non cadres non titulaires du secteur public.
1971 : création de l’Ircantec par fusion de l’Ipacte et de l’Igrante
L’Ircantec est ouverte aux cadres et aux non cadres, aux personnels à temps partiel des administrations, des services et établissements publics de l’État, des départements et des communes.
Au 1e janvier 1973, le régime de l’Ircantec est étendu à certains élus locaux (maires et adjoints, présidents et vice-présidents des communautés urbaines). L’adhésion devient obligatoire pour les établissements publics à caractère industriel et commercial, les organismes d’intérêt général à but non lucratif dont le financement est principalement assuré par des fonds publics, les agents titulaires à temps non complet ne relevant pas de la CNRACL.
La loi du 3 février 1992 étend le régime de l’Ircantec à plusieurs catégories d’élus locaux (conseillers régionaux, généraux et municipaux, présidents et vice-présidents des EPCI).
En 1995, le régime de l’Ircantec s’ouvre aux présidents et vice-présidents de centres de gestion (CDG).
L’année 2008 marque une réforme majeure pour l’institution.
Pingeon, Louis (cité en 1868-1869)
La dissolution du Sivom est prononcée le 26 septembre 1991.
La fanfare de Lent est constituée lors des réunions des 24 août, 31 août, 7 septembre et 21 septembre 1890. L’association change de dénomination entre 1951 et 1997.
Buchard, Joseph (cite en 1878)
Buchod, Joseph (cite en 1869-1870)
Chatenond, Claude (cité en 1905-1908)
Dupont, Jean-Baptiste (cité en 1875-1878)
Duprat, Jean (cité en 1875-1878)
Jacquemet, Clarisse (citée en 1891)
Roland, Pierre Joseph (cité en 1858)
Société La Gaule chaleysienne (Chaley, Ain)
Veyret, Gabriel (cité en 1844)
En 1975, le démantèlement de l’Office de radiodiffusion télévision française (ORTF) donne naissance à plusieurs structures publiques dont TDF, établissement public à caractère industriel et commercial.
En 1982, TDF perd son monopole de diffusion radio, en 1986 celui de diffusion TV (hors service public).
En juin 1987, Télédiffusion de France change de statut et devient une société anonyme.
En 1991, TDF entre dans le groupe France Télécom.
En 2005, TDF perd son monopole de diffuseur du service public.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Ain-Veyle-Revermont (Pont-d’Ain, Ain)
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite (Tenay, Ain)
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Rhône-Alpes)
À la fin de la Seconde Guerre mondiale, la France se reconstruit, réorganise et modernise son agriculture. De nombreuses terres agricoles se libèrent sous l’effet de cette politique de modernisation agricole. C’est dans ce contexte que sont créées les Safer, sous l’impulsion des jeunes syndicalistes agricoles du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA). La loi d’orientation agricole du 5 août 1960 fixe pour objectifs de réorganiser les exploitations agricoles, dans le cadre de la mise en place d’une agriculture plus productive, et d’installer de jeunes agriculteurs. En 1962, l’adoption de la loi complémentaire permet aux Safer de se doter d’un droit de préemption. Par la suite, la mission des Safer s’est élargie avec l’extension de l’urbanisation, l’utilisation des terres agricoles à d’autres fins et la naissance de la notion de développement durable. Les Safer développent toujours l’agriculture, mais elles protègent également l’environnement, les paysages et les ressources naturelles.
Société d’économie montagnarde de l’Ain (Bellegarde-sur-Valserine, Ain)
Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux (Trévoux, Ain)