- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
71 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne