Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les pâturages communaux : fixation des tarifs, délibérations, correspondance (1823-1953) ; cahiers (1959-2005). Enregistrement des timbres et patentes : état des versements (1811).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxes sur les bestiaux envoyés aux pâturages communaux : rôles de taxes (1869, 1883, 1885, 1887). Taxe d’affouage : rôles de taxes pour délivrance de simples affouages destinées à couvrir les frais inhérents aux bois ou à subvenir aux dépenses communales (1870, 1882, 1885-1887).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977).
Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978).
Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, correspondance (1966-1970) ; construction d’une station réémettrice : convention conclue avec Télédiffusion de France, acquisition de terrain, marché, devis, pièces comptables, correspondance (1982-1985).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Concours de service DDAF, arrêté de subvention, pièce contractuelle, pièces comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Approbation du projet, avant-métrés, délibérations, financement, concours du Génie rural des Eaux et Forêts, convention conclue pour le rétablissement de bornes, adjudication, avenants.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat