- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 30 results
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 10 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 4 results
- Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France), 4 results
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 4 results
- Confrançon (Ain, France), 3 results
- Léaz (Ain, France), 3 results
- Le Plantay (Ain, France), 3 results
- Grièges (Ain, France), 3 results
- Grièges (Ain, France) -- Chapelle Saint-Gengoult, 3 results
délibération
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délibération
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Délibérations, arrêtés du maire, élus.
- D8
- File
- 1938-1983
Part of Fonds communal d'Attignat
Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).
- Q16
- File
- 1900-1970
Part of Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Acquisition de livres, cartes et portraits.
- C1
- File
- 1841, 1882-1913
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
- 1O1
- File
- 1881-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1906).
Chemin rural de la Platière, reconnaissance : arrêté préfectoral, plan parcellaire (1941-1942) ; ouverture et reconnaissance : concours Génie rural, financement, enquête d’utilité publique, dossier technique, tableau général des chemins ruraux, notifications individuelles envoyées aux riverains, certificats de paiement, plans, correspondance (1952-1956).
Classement dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, concours service Ponts et Chaussés, dossier technique, tableau de classement, tableaux des modifications, état des chemins en lacune, carte du réseau (1962-1965).
Classement de la parcelle B/n°210 dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, dossier technique, enquête publique (1965).
Permissions de voirie : arrêtés portant alignement (1924, 1931, 1934, 1957-1982).
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
- 1D1
- File
- 10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865
Part of Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
- 1D6
- File
- 1884, 18 mars - 1900, 3 juin
Part of Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
- 1D7-8
- recordgrp
- 1915-1977
Part of Fonds communal de Lent
- FF6
- File
- 1566-1758
Part of Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
- 01D006_005_006
- Item
- 1918
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
- 3D3
- File
- 1965-1978
Part of Fonds communal de Confrançon
Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
- 2G1
- File
- 1870-1890
Part of Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
- 1R1
- File
- 1843-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
- 1D15
- File
- an XII (1804)-1982
Part of Fonds communal de Dommartin
Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
Conseil général et conseil municipal.
- 1D10-11
- recordgrp
- 1792-1982
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
- 1Q2
- File
- 1893-1922
Part of Fonds communal de Journans
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations, (1893-1911) ; séance : extraits des registres des délibérations (1915, 1918, 1922).
Extraits des registres des délibérations.
- 1D5-6
- recordgrp
- 1818-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
- 1Q6
- File
- an XI (1802)-1979
Part of Fonds communal de Dommartin
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (an XI, 1807, 1827, 1831, 1886-1900, 1931, 1945-1979) ; extraits des registres des délibérations (1889-1895).
- 1D9
- File
- 1891-1982
Part of Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
- 1D7
- File
- 1867-1982 (lacunes : 1868-1874, 1877, 1879-1881, 1883, 1886, 1889-1893, 1895, 1899, 1912, 1914-1925, 1929, 1937 et 1939)
Part of Fonds communal de Pouillat
- 4F1
- File
- 1843-1907
Part of Fonds communal de Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
- 12W3
- File
- 1925-1996
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Constitution du syndicat : arrêté préfectoral (1925).
Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations des communes membres (1995-1996).
Bureau et comité syndical, élection du président et désignation des délégués : délibérations du comité syndical, listes des délégués (1954, 1965, 1973, 1983) ; désignation de délégués au SIEA : listes nominatives (1989, 1995).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
- 03D001_008
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
- 03D001_009
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
- 04H003_018
- Item
- 1922
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
- 1D11
- File
- 1862-1982
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
- F11
- File
- 1860-1874
Part of Fonds communal d'Attignat
- 1N2
- File
- an III (1795)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente : délibération.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
- 1D1-5
- recordgrp
- 1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815)
Part of Fonds communal de Montceaux
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
- 01D006_004
- Item
- 1918
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
- 1Q1-2
- recordgrp
- 1892-2013
Part of Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations.
- 1D7-8
- recordgrp
- 1891-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
- 4D1
- File
- 1940-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Affaire M.B. concernant la chute de sa petite fille dans l’étang-abreuvoir : pétition, assistance judiciaire, correspondance avec le préfet (1940).
Affaires particulières : litiges, pétitions, plaintes et réclamations d’administrés, délibérations, comptes rendus de réunion, pièces justificatives, factures, correspondance (1973-1982).
- 1D13
- File
- 1896-1950
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
- CC1
- File
- 1738-1830
Part of Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
- DD1
- File
- 1680-1788
Part of Fonds communal de Chaley
Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
- 1D10-12
- recordgrp
- an IX (1801)-1982
Part of Fonds communal de Chaley
- 3G2
- File
- 1952-1972
Part of Fonds communal de Confrançon
Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
- 1I3
- File
- 1945-1971
Part of Fonds communal de Confrançon
Établissement d’une redevance sur les bals : délibération, correspondance (1945).
Droit de place, demandes d’emplacement (1952-1971)
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