Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1G7-9
- recordgrp
- 1936-1973
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins