- 5I3
- Dossier
- 1907-1989
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, fiches individuelles.
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, fiches individuelles.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination, fiches individuelles (1906, 1937-1983) ; nomination d’un médecin : notification (1944-1945).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des enfants vaccinés ([1906]-1945) ; envoi du tableau statistique, désignation du médecin, instructions, correspondance (1843-1844, 1915-1936).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificat de vaccination, fiches individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions (1919, 1930-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Désignation de médecins, correspondance (1894-1912) ; fiches individuelles de vaccination (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Antivariolique (1907-1981) ; DTPolio et antitétaniques (1955-1983). ; antidiphtérique (1934-1954) ; BCG (1962-1981).
Vaccinations, santé, installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération, correspondance (1854-1872, 1901-1936, 1958).
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Vente de la récolte de raisins du clos communal acheté pour l’installation d’une école de filles : acte de vente (1883).
Vente de peupliers, de vernes et de tontes d’arbres issus des communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations (1828-1838, 1850-1851, 1880-1915, 1921-1937, 1949).
Vente de bois taillis : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, quittances (1930, 1938).
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, plan, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Adjudication.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Offre, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cérémonies : discours du maire.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des exploitants viticoles (1958, 1972).
Arrachage et plantations de vignes : listes (1975, 1977-1978).
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1969, 1972, 1979-1982) [1].
[1] Pour 1969 et 1972, on trouve uniquement les relevés de déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Récolte et stock : relevés des déclarations, déclarations individuelles (1943, 1947, 1976-1982).
Listes nominatives des viticulteurs (1969).
Plantations et arrachages de vignes : registres à souche des déclarations, récapitulatifs des déclarations (1935-1964).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte (1935, 1937) ; cours de greffage : délibération (1889) ; plantation de vignes : déclaration (1902) ; livraison de nicotine aux viticulteurs : instructions (1911-1912) ; concours de greffage, organisation : délibération (1925).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Libre introduction de cépages américains dans l’arrondissement de Louhans (Saône-et-Loire) : avis d’enquête publique (1887).
Ateliers publics de distillation, localisation des emplacements : arrêté du maire, correspondance (1916-1932).
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1978-1982).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Viticulture, récolte et stock.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
Voies communales. – Élargissement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).
Fait partie de Fonds communal de Journans