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2N
Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Subseries

Part of Fonds communal de Courtes

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois (saules, acacias et autres) (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Pouillat

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

2N
Subseries

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).

2N
Subseries

Part of Fonds communal du Plantay

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Lent

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

2N
Subseries

Part of Fonds communal de Journans

2N
Subseries

Part of Fonds communal d'Illiat

Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes

Subseries

Part of Fonds communal de Courtes

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale jusqu’en 1956 et de 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Journans

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Pouillat

Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets et comptes, comptabilité

Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal du Plantay

Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1].

[1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Lent

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Dommartin

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal d'Illiat

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Lent

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Pouillat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

Subseries

Part of Fonds communal de Courtes

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal d'Illiat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Béréziat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal du Plantay

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