Cadastre, contributions directes
- 1G
- Subseries
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Courtes
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Vandeins
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Journans
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Léaz