- 2N
- Subseries
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois (saules, acacias et autres) (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale jusqu’en 1956 et de 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Journans
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal du Plantay
Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1].
[1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Montceaux
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Lent
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Chaley
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal du Plantay