- GG1
- File
- 1679-1702
Part of Fonds communal de Chaley
3 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
Libel et assignation, consultations, mémoires, défenses en réplique des habitants de Villebois, procès-verbal de prestation de serments, rôle des biens de Gabriel Évrard de Courboin, seigneur de Courteney dont est fait reconnaissance aux Chartreux de Portes, correspondance de Jean de Quinson, requête de Jean de Quinson, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Transaction de 1316 passée entre les Chartreux et les habitants de Villebois, transaction de 1441 entre les habitants de Saint-Sorlin, Villebois, Soudon et Souclin pour les fortifications et autres dépenses, transaction de 1526 entre les Chartreux et les habitants de Villebois et Bouis concernant les droits d’usage dans les bois et montagnes de Portes, mémoires, analyses de pièces, analyse des procès et litiges entre 1540 et 1674 : transcriptions et documents imprimés.
Part of Fonds communal de Villebois
Transcriptions d’actes, sentences et pièces datant de 1278 à 1673, extraits des jugements et accords de 1553 et 1571, mémoire des habitants de Villebois contre le procureur fiscal de Saint-Sorlin en 1537, inventaire des pièces produites par les prieurs, suppliques, mémoires, observations : transcriptions et documents imprimés.
Part of Fonds communal de Villebois
Requêtes de Jean de Quinson, bulle du pape Grégoire X concédée aux Chartreux de Portes en 1275, lettres d’appel et mémoire en défense des syndics entre 1553 et 1554, mémoire des titres des Chartreux, mémoires et transcriptions d’actes : transcriptions et documents imprimés.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz : inventaires des pièces présentées au procès, précis, sentences, requêtes, sommations, appel des habitants, mémoires, délibérations des habitants, états des frais, plans, correspondance (1723-1724, 1730, 1732-1737, 1739-1756, 1769-1774, 1779-1782).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Part of Fonds communal d'Illiat