- 1F2
- Dossier
- 1911-1936
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les budgets du bureau d’aide sociale 1955-1956 sont annexés avec ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
L’absence d’élection pendant les périodes de guerre explique qu’il n’existe aucune liste pour les années 1915-1918 et 1940-1944.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins