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Part of Fonds communal d'Illiat
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Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Création à la gare : projet, facture (1904).
Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
Réparations : délibération (1927).
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Part of Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.