- 1G16-20
- Sous-sous-série
- 1948-1974
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Création à la gare : projet, facture (1904).
Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
Réparations : délibération (1927).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).