Registre paroissial des baptêmes et mariages.
- GG5
- File
- 1644-1650
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des baptêmes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des publications de mariages.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et de guerre, comité communal d’accueil des petits réfugiés de la région lyonnaise : liste du bureau (1943) ; accueil de Mme P., sinistrée de Dortan dans les locaux de l’école des garçons (1944) ; supplément accordé au titre du placement familial (1944) ; hébergement de huit enfants évacués du Pas-de-Calais : listes nominatives des enfants placés, lettre de la Croix Rouge, télégrammes (1945) ; accueil de dix enfants évacués de Mulhouse : liste nominative, télégramme (1945) ; envoi de papiers d’évacuation : correspondance (1944-1945).
Liste des jeunes gens nés entre 1919 et 1922 (après 1922).
Explosion d’une bombe dans le magasin de la Société économique d’Auguste Michel la nuit du 2 février 1944 : rapports du président de la délégation spéciale de la commune et du curé sur les dégâts occasionnés à l’église et au magasin, devis, factures, correspondance (1944).
Comité d’entraide aux travailleurs français en Allemagne ou sur les chantiers de l’organisation Todt [1] : liste des travailleurs de la commune, correspondance (1943).
Prisonniers de guerre : demande de libération de L. F. (1942).
État pour le paiement du personnel civil assurant la garde des bureaux d’échange de billets (1945).
Prisonniers de guerre allemands : état nominatif des prisonniers de guerre allemands en commando dans la commune, fiches individuelles d’habillement, liste d’émargement des fournitures, fiche médicale, instructions, correspondance (1945-1948).
Délégation spéciale de la Saint-Nizier-le-Bouchoux : renouvellement du bureau, délégation de signature, arrêtés préfectoraux (1944).
Démission du maire : lettre du préfet (1944).
Cahier de note des séances du conseil municipal (1945).
Recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Dépôt d’armes en mairie : liste des armes déposées (1945).
Télégrammes (1944-1945) [2] .
Instructions et correspondance (1944-1945).
[1] Groupe de génie civil et militaire de l'Allemagne nationale-socialiste.
[2] À noter : télégrammes sur les commémorations nationales à l’occasion de la mort du président Roosevelt.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Recensement et mouvements de la population.
Part of Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Part of Fonds communal de Confrançon
États, correspondance.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réponses négatives, courrier (1883, 1898, 1900).
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Courtes
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Part of Fonds communal de Vandeins