- 1H10-11
- recordgrp
- 1831-1848
Part of Fonds communal de Villebois
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Pouillat
Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).
Part of Fonds communal du Plantay
Tableau de contrôle, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
Part of Fonds communal de Journans
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1834, 1843, 1848, 1870).
Conseil de recensement, désignation des membres : délibération (1870).
Habillement et équipement : conventions pour le prêt d’une somme d’argent, correspondance (1870).
Armement : liste des gardes dépositaires des fusils remis par le citoyen Barachin, capitaine électif de la garde civique de Journans, vérification des armes, correspondance (1838, 1846, 1870).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870).
Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870).
Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870).
Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873).
Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850).
Instructions (an VII, 1830).
Part of Fonds communal de Vandeins
Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).
Part of Fonds communal de Vandeins
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
Conseil de recensement, désignation des membres : état de propositions (1870).
Certificat médical d’inaptitude pour Jean Déloge (1870).
Part of Fonds communal de Béréziat
Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).
Part of Fonds communal de Grièges
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).
Part of Fonds communal de Courtes
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Part of Fonds communal de Montceaux
Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
Part of Fonds communal de Villebois
Organisation, armement et équipement, conseil de discipline : liste nominative, tableau de la colonne mobile, registre de contrôle d’armement, feuilles d’appel pour servir aux visites des armes, règlement de discipline pour la garde des communes de Villebois, Souclin et Serrières, règlement de discipline de la garde de Belley, rapports, listes des hommes manquants à l’appel, états de dépenses, comptes, instructions, correspondance (an II-1847).
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies de Villebois, du Péron, de Bouis et de Sault : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, listes nominatives des officiers et gardes nationaux, délégation (1830-1848).
Institution du jury de révision du canton de Lagnieu : tableau des gardes nationaux de Villebois, extrait de procès-verbal d’installation du jury, liste du tirage des jurés, correspondance (1834-1835).
Part of Fonds communal de Confrançon
Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).
Contrôle nominatif et élections : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, sous-officiers et caporaux.
Part of Fonds communal de Dommartin
Élections : procès-verbaux d’élection, correspondance.
Part of Fonds communal de Journans
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, registre matricule, correspondance (1831, 1838, 1841, 1843, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes 1864 à 1866 (1868), correspondance (1871-1872).
Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).
Part of Fonds communal de Villebois
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
Part of Fonds communal de Vandeins
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866, correspondance (1868, 1872).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal d'Illiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Vandeins
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Lent
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Léaz
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Chaley
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Grièges
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Villebois
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Confrançon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Journans
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Pouillat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal du Plantay
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Montceaux
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Dommartin
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Béréziat
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Part of Fonds communal de Confrançon
Garde-champêtre : rapports (1840, 1856), lettre de démission (1884) ; nomination (1940).
Gardes particuliers, nomination et agrément (1861, 1919, 1980).
Part of Fonds communal d'Illiat
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (1832-1887, 1945, 1956-1975).
Gestion individuelle et collective : plaintes concernant le comportement et le choix du garde-champêtre, traitement, correspondance (1822-1859).
Demande de J. [C.], garde-champêtre au Conseil municipal d’une augmentation de salaire suite à l’augmentation du coût de la vie (1923).
Part of Fonds communal de Béréziat
Nomination : arrêtés préfectoraux et du maire, correspondance (1848, 1872, 1942).
Recrutement et nomination : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, correspondance (1816, 1856-1875, 1934) ; traitement et habillement : facture, correspondance (1816, 1862-1868, , 1874-1876).
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Part of Fonds communal de Grièges
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plainte sur la conduite du garde-champêtre délibérations, correspondance.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plaintes sur la conduite du garde-champêtre candidatures, délibérations, correspondance (1831-1876, 1884, 1897, 1901, 1906).
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recrutement, nomination, équipement : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, plaintes sur la conduite du garde-champêtre, traitement, correspondance (1817-1894) ; séparation puis regroupement des deux fonctions : relations avec le préfet, correspondance (1841, 1867-1868, 1871-1872).