- 4F3
- Dossier
- 1947
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sanctions administratives prononcées suite à une infraction sur la réglementation de prix : arrêté préfectoral.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sanctions administratives prononcées suite à une infraction sur la réglementation de prix : arrêté préfectoral.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres de recette
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux de mandats et titres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Concerne notamment le bois de chauffage pour les invalides en garnison à Seyssel, contrat passé entre sieur de la Porte et Laurent Gonod, charpentier à Seyssel et adjudicataire de la fourniture de bois pour la garnison.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vente et coupe de neuf noyers au cimetière : correspondance (1823) ; abattage de peupliers : correspondance (1834) ; vente : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1840-1981).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Délits : état de frais de poursuite des délinquants.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 (s.d) [1].
Litige entre la commune et la fabrique d’église sur la jouissance du bois : avis du comité consultatif de l’arrondissement de Bourg, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1822-1832).
Projet de partage de la forêt avec la commune : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1851-1853).
Transaction avec la commune et transfert de la propriété du bois à la commune : actes notariés, décrets impériaux, correspondance (1854-1856).
Procès concernant l’acte de transaction de 1855 : règlement des frais, correspondance (1856-1859, 1864).
Remboursement de la rente par la commune : arrêté préfectoral (1893).
[1] Une note finale signale que la traduction a été faite par « monsieur Beau, archiviste du département ».
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Coupes affouagères, vente de bois, coupes extraordinaires : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, procès-verbaux d’arpentage (1810, 1821-1848, 1890).
Entretien, enlèvement des feuilles mortes : correspondance (1868, 1870).
Parcours des bestiaux : correspondance (1870).
Plan (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois [1] (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).
[1] saules, acacias et autres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois (saules, acacias et autres) (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Transfert de la parcelle n°D/364 au lieudit Cottelard situé sur la commune de Lescheroux à la commune de Lescheroux : acte notarié , délibérations, correspondance (1998-1999).
Vente de la parcelle n°AB/225 au lieudit En Vallière à Cuisiat sur la commune de Treffort-Cuisiat à P. B. veuve G. : acte notarié, délibérations, plans, correspondance (2002-2004).
Relevés de propriété et extraits cadastraux (2004-2006).
Transformateurs électriques, servitudes radioélectriques [1980-2007].
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Saisie des biens de Pierre Louis Groslée : lettres (1793) ; succession de Louise Bussy : procès-verbal de constatation du mobilier (1874). Certificats de bonne vie et mœurs (1853, 1860, 1868, 1908). Certificats de vie (1891-1931).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat