- 5F
- Subseries
Part of Fonds communal de Lent
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Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Vandeins
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Dommartin
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Courtes
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Villebois
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Journans
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal du Plantay
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Pouillat
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Villebois
États statistiques.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des exploitants viticoles (1973).
État des surfaces viticoles (1959).
Part of Fonds communal de Lent
Inventaire communal, questionnaire communal.
Part of Fonds communal de Villebois
Fichiers communaux, fiches signalétiques.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Part of Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909).
Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978).
Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Part of Fonds communal de Villebois
Document figuré.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 01.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 02.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 03.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 04.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat