Reconnaissance et levée de cadavres.
- I2
- Dossier
- 1888-1889
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
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Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Récolte et stock. – Statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réclamation (1847). Avis de maintenue de taxe (1855). Chemins vicinaux : rapports de l’agent voyer et états des ressources du service vicinal, souscription, tableaux des journées de prestation, états d’indication des travaux d’entretien, états sommaires des ressources à créer, arrêtés (1846-1910). Autorisations de construire et établissement de trottoirs : demandes dressées par l’agent voyer cantonal de Lagnieu (1861-1869).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recensement et mouvements de la population.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Recensement du bétail : déclarations individuelles (1918). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.