Reconnaissance et levée de cadavres.
- I2
- File
- 1888-1889
Part of Fonds communal d'Attignat
Certificats.
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Reconnaissance et levée de cadavres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).
Part of Fonds communal de Grièges
Récolte et stock. – Statistiques.
Part of Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock. – Déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Part of Fonds communal de Villebois
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Part of Fonds communal de Confrançon
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamation (1847). Avis de maintenue de taxe (1855). Chemins vicinaux : rapports de l’agent voyer et états des ressources du service vicinal, souscription, tableaux des journées de prestation, états d’indication des travaux d’entretien, états sommaires des ressources à créer, arrêtés (1846-1910). Autorisations de construire et établissement de trottoirs : demandes dressées par l’agent voyer cantonal de Lagnieu (1861-1869).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Part of Fonds communal de Villebois
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Part of Fonds communal de Vandeins
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal du Plantay
Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Recensement et mouvements de la population.
Part of Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Part of Fonds communal d'Attignat
Recensement du bétail : déclarations individuelles (1918). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.