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Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G27
File
1891-1980 (lacunes : 1964-1973)

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G17
File
1892-1973

Part of Fonds communal de Vandeins

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G20
File
1891-1951

Part of Fonds communal de Grièges

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

G14
File
1892-1973

Part of Fonds communal de Courtes

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G20
File
1891-1970

Part of Fonds communal de Dommartin

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G24
File
1903-1961

Part of Fonds communal d'Illiat

Registre à souche des déclarations.

Contributions indirectes.

1G29
File
1812, 1815

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.

Contributions indirectes.

1G20
File
1934

Part of Fonds communal de Pouillat

Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

1G16
File
an XI (1802) – XIXème siècle

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G17
File
1826-1931 (lacunes pour les exercices 1829-1835)

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G13
File
1908-1931

Part of Fonds communal de Lent

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres

1G10
File
1826-1931 (lacunes : 1829-1832, 1836-1844, 1849-1853)

Part of Fonds communal de Montceaux

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

G12
File
1854-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G13
File
1882-1911 (lacunes : 1890-1895)

Part of Fonds communal du Plantay

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G15
File
1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931

Part of Fonds communal de Chaley

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres

1G20
File
1886-1931

Part of Fonds communal d'Illiat

Matrices générales.

Contributions et taxes des prestations.

G15
File
1908-1963

Part of Fonds communal de Courtes

Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.

Contributions et taxes des prestations.

1G15
File
1929-1944

Part of Fonds communal de Léaz

Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.

Contributions directes et indirectes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Contributions directes et indirectes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et impôts locaux.

G24
File
1886-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.

Contributions directes et impôts locaux.

1G20
File
1860-1982 (lacunes : 1861-1866, 1875-1880 et 1921-1935)

Part of Fonds communal de Vandeins

États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.

Contributions directes et impôts locaux.

1G18
File
1864-1982 (lacunes : 1865, 1867-1868, 1872-1881, 1889, 1906-1913, 1932-1946, 1948-1956, 1961, 1963, 1967 et 1969)

Part of Fonds communal de Pouillat

États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.

Contributions directes et impôts locaux.

1G16
File
1882-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Contributions directes.

1G22
File
1833-1844 (lacunes : 1836-1838)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices générales.

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Contributions directes.

1G17
File
1818-1821

Part of Fonds communal de Grièges

Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Contributions directes

1G13-17
sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Léaz

Contributions directes

1G15-20
sous-sous-serie
1793-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Contributions directes.

1G21-28
sous-sous-serie
1816-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions directes.

1G18
File
1908-1931

Part of Fonds communal de Grièges

Matrices générales.

Contributions directes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions directes.

1G15
File
1818-1841

Part of Fonds communal de Journans

Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.

G23
File
1870-1983

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G16
File
1930-1943

Part of Fonds communal de Léaz

Registre à souche des déclarations.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G24
File
1922-1931

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G23
File
1874-1933

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).

Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.

1G3
File
an XI (1803)

Part of Fonds communal d'Illiat

Rôles pour l’an XI.

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

2G1
File
1790, an VIII (1800)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).

Contribution patriotique des femmes de France.

2G1
File
1872

Part of Fonds communal de Vandeins

Registre des dons patriotiques.

Contribution patriotique.

2G1
File
1790

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des déclarations.

Contribution mobiliaire.

1G14
File
1791-1793

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.

1G25
File
1845-1931

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G23
File
1845-1931

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices générales.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G13
File
1891-1931

Part of Fonds communal de Béréziat

Matrices générales.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G15
File
1845-1926

Part of Fonds communal de Pouillat

Matrices générales.

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