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Descriptions archivistiques

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Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G27
Dossier
1891-1980 (lacunes : 1964-1973)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G17
Dossier
1892-1973

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G20
Dossier
1891-1951

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

G14
Dossier
1892-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G20
Dossier
1891-1970

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G24
Dossier
1903-1961

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registre à souche des déclarations.

Contributions indirectes.

1G29
Dossier
1812, 1815

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.

Contributions indirectes.

1G20
Dossier
1934

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

1G16
Dossier
an XI (1802) – XIXème siècle

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G17
Dossier
1826-1931 (lacunes pour les exercices 1829-1835)

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1908-1931

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres

1G10
Dossier
1826-1931 (lacunes : 1829-1832, 1836-1844, 1849-1853)

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

G12
Dossier
1854-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1882-1911 (lacunes : 1890-1895)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G15
Dossier
1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres

1G20
Dossier
1886-1931

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices générales.

Contributions et taxes des prestations.

G15
Dossier
1908-1963

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.

Contributions et taxes des prestations.

1G15
Dossier
1929-1944

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.

Contributions directes et indirectes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Contributions directes et indirectes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et impôts locaux.

G24
Dossier
1886-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.

Contributions directes et impôts locaux.

1G20
Dossier
1860-1982 (lacunes : 1861-1866, 1875-1880 et 1921-1935)

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.

Contributions directes et impôts locaux.

1G18
Dossier
1864-1982 (lacunes : 1865, 1867-1868, 1872-1881, 1889, 1906-1913, 1932-1946, 1948-1956, 1961, 1963, 1967 et 1969)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.

Contributions directes et impôts locaux.

1G16
Dossier
1882-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contributions directes.

1G22
Dossier
1833-1844 (lacunes : 1836-1838)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices générales.

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Contributions directes.

1G17
Dossier
1818-1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions directes

1G13-17
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Contributions directes

1G15-20
Sous-sous-série
1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contributions directes.

1G21-28
Sous-sous-série
1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions directes.

1G18
Dossier
1908-1931

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices générales.

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions directes.

1G15
Dossier
1818-1841

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.

G23
Dossier
1870-1983

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G16
Dossier
1930-1943

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registre à souche des déclarations.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G24
Dossier
1922-1931

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G23
Dossier
1874-1933

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).

Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.

1G3
Dossier
an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Rôles pour l’an XI.

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

2G1
Dossier
1790, an VIII (1800)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).

Contribution patriotique des femmes de France.

2G1
Dossier
1872

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre des dons patriotiques.

Contribution patriotique.

2G1
Dossier
1790

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des déclarations.

Contribution mobiliaire.

1G14
Dossier
1791-1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.

1G25
Dossier
1845-1931

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G23
Dossier
1845-1931

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices générales.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1891-1931

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices générales.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G15
Dossier
1845-1926

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices générales.

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