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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Lent
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Journans
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal du Plantay
Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : désignation des délégués, liste nominative, correspondance (1900, 1902, 1922-1923). Culture du chanvre. – Encouragement : délégués, primes, correspondance (1883-1905).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : états, questionnaires d’enquête, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions (an X, 1847, 1852, 1856-1945).
Céréaliculture. – Ensemencement, prime d’encouragement : registre communal des déclarations d’ensemencement, états (1940, 1943).
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
Part of Fonds communal de Villebois
Document figuré.
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Part of Fonds communal de Léaz
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Part of Fonds communal de Léaz
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Lent
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Part of Fonds communal de Léaz
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Courtes
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Journans
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Chaley
Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Zones franches, projet d’accord international.
Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).