Commission administrative : registres des délibérations.
- Q1-3
- recordgrp
- 1827-1963
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Grièges
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley