- 3Q
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Électrification rurale, éclairage public
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Lent
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Courtes