Cadastre, contributions directes
- 1G
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Léaz