Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Propriétés et droits divers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Protocole et distinction honorifique

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Protocole et distinction honorifique

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Rapports financiers avec diverses administrations

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Rapports financiers avec diverses administrations

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Recensement de la population.

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Recensement militaire.

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Recensement militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat