- E12
- Dossier
- 1903-1912
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bulletins d’adhésion (1900).
Livrets individuels de sociétaires (1900-1954).
Statistiques : comptes rendus des opérations effectuées (1923-1954).
États des comptes de fonds déposés à la Caisse des dépôts et consignations (1924-1956).
États des comptes de fonds de retraites (1919-1947).
Caisse nationale d’assurances sur la vie et des retraites pour la vieillesse : bordereaux annuels de situation de compte [1930-1950].
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Pour 1920, on trouve également un tableau de recensement des jeunes gens des régions libérées et d’Alsace Lorraine.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins