- 2D6
- Dossier
- 1890-1899
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
De nombreux comptes-rendus du Conseil municipal n’ont pas été recopiés dans le registre, mais sur des feuilles volantes collées dans les marges.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne