- E25-27
- recordgrp
- 1873-1892
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Chaley