Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918). Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)
Quête en faveur des victimes du département des inondations de la Saône de 1840 : liste nominative des souscripteurs, reçus pour la collecte de vêtements et d’une somme d’argent, résumé des travaux de secours, correspondance (1840). Secours aux victimes des inondations du Bugey : délibération (1888). Secours aux sinistrés de la Martinique : délibération (1902). Secours aux sinistrés des Antilles : délibération (1929). Secours aux victimes de la tempête sur les côtes de Bretagne : délibération (1930). Adoption de la ville sinistrée du Creusot : délibérations (1943). Subvention aux sinistrés du Gard et du Var : délibérations (1958-1959).
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.
Épizooties : registre à souche des certificats d’origine (1947) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire (1971-1982). Rage : bulletins de mise sous surveillance vétérinaire, correspondance (1977, 1983). Installations classées, dépôts d’explosifs situés sur la commune et les communes voisines : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance (1954-1968). Dépôt d’ordures ménagères : délibération (1956).
Impôt extraordinaire pour le paiement du salaire du garde-champêtre [1829]. Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de la fontaine (1835). Impôt extraordinaire pour le paiement de l’instituteur [1847]. Impôt extraordinaire pour insuffisance [1860].
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873). Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885). Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966). Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage : délibération, financement, devis, plan, mémoire définitif, factures, correspondance (1968-1970). Construction d’un terrain combiné basket et tennis : délibération, financement, concours de la DDE, dossier d’exécution, plan, devis, factures, correspondance (1977-1979).
Terrain scolaire d’entrainement et de jeux, aménagement provisoire : devis quantitatif et estimatif, cahier des charges, soumissions, plan type, délibérations, instructions, correspondance (1943-1948). Stade municipal, aménagement d’un bloc sanitaire et de vestiaires : financement, convention d’architecte, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1966-1967) ; drainage : plan, devis, correspondance (1978-1980). Construction d’un abri de stade et agrandissement de sanitaires : financement, maîtrise d’œuvre, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables (1978-1982). Éclairage du terrain de football : dossier de travaux (1982-1983).
Construction d’une halle de sports : appel d’offres, délibérations, financement, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, réception des travaux, plans, correspondance (1979-1984). Réfection de l’aire de basket et construction de vestiaires (1967-1974).
Construction de vestiaires-douches au terrain de sports : projet, subvention, plans, correspondance (1965-1966). Agrandissement du terrain de sports : acquisition de terrains, actes notariés, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, projet, concours DDE [1], financement, plans, correspondance (1981-1983). Création d’un plateau d’évolution, aménagement d’un terrain de boules, création de deux courts de tennis et d’une aire d’entraînement : concours DDE, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décomptes des travaux, plans, correspondance (1982-1983).
Halle de Serrières : plan des réparations (1849). Vestiaires, construction : projet d’exécution (1974). Zone de sports et de loisirs en bordure de la rivière « La Pernaz d’Adin », aménagement : projet (1979). Hangar-abri et citerne : projet, devis et marché de gré à gré, plans (1933). Fours communaux, réparations : devis estimatif, correspondance (1923). Pont à bascule : projet d’installation (1899-1902) ; travaux (1960-1966).
Liste des enfants (1852-1856). Mobilier de l'école des filles (s.d.). Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878). Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978). Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860). Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973). Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963). Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930). Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).
Construction : correspondance (1825). Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850). Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878). Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
Construction de fontaines (1879-1898). Fontaine de la place dite de la Croix de pierre, demande de construction (1807-1809). Projet d’adduction d’eau et de construction des lavoirs « d’en bas » et de « la Plantaz » et du bourg et de conduites d’eau (1906-1909). Adjudication des eaux du trop-plein des lavoirs de « la Corne et de la Plantaz » (1910-1923).
Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904). Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881). Entretien des lavoirs : factures (1881-1896). Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883). Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884). Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Logement et cantonnement des troupes : état indicatif des ressources [vers 1885]. Anciens militaires : tableaux des militaires du Premier Empire (1857). Changement de domicile : registre à souche des déclarations (1949-1968).
Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934). Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).
Construction d’un immeuble HLM de 12 logements au lieudit Aux Rosières par l’Office départemental des HLM de l’Ain : acquisitions de terrains, actes notariés, projet, plans, pièces comptables, correspondance.
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
Échange et acquisition de terrain : promesses de vente, déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, plans, délibération, correspondance (1979-1981). Dossier d’autorisation de lotir, arrêté préfectoral (1981-1982). Travaux de viabilisation : dossier d’exécution, plans (1981-1982). Vente des lots : autorisation préfectorale (1982). Vente d’un terrain au District de Montrevel : délibération (1983).
Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977). Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).
Lotissement communal au lieudit Le Bas Bourg : délibérations, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, certificats d’urbanisme, plans, correspondance (1978-1980). Lotissement communal au lieudit Champ Colin : plans, correspondance (1982). Projet de lotissement communal au lieudit La Ripette : plan, correspondance (1982).
Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975). Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968). Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975). Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).