- 1R10
- File
- [1932]-1973
Part of Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
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Part of Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
Part of Fonds communal de Chaley
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1936).
Extraits des registres des arrêtés.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Part of Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Ensemencement et récolte : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, registres communaux, états des superficies ensemencées, registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Les bulletins individuels de déclarations de récolte de blé pour 1937-1938 ont également servi pour la campagne de statistique agricole annuelle de 1943.
Pour 1955-1956 et 1960, on ne trouve que les déclarations individuelles de récolte.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, délibérations, correspondance.
Part of Fonds communal du Plantay
Naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne