Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G6-7
- Groupe de documents
- 1836-1914
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz